Demandes similaires à 'Demande de documents budgétaires et financiers sous format réutilisable.' (page 3)

Comptes administratifs du Département de la Drôme

Demande envoyée à Conseil départemental - Drôme par Thomas Parisot le 13 décembre 2019.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher Conseil département de la Drôme, Dans le cadre du contrôle des documents budgétaires, vous envoyez de manière dématérialisée à la Préfecture de...

Comptes administratifs de la Communauté de Communes Val de Drôme

Demande envoyée à Communauté de communes - Val de Drôme par Thomas Parisot le 13 décembre 2019.

Très en retard (plus de 6 mois)

Chère Communauté de communes - Val de Drôme, Dans le cadre du contrôle des documents budgétaires, vous envoyez surement de manière dématérialisée à l...

Comptes administratifs de la Région Auvergne-Rhone-Alpes

Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes par Thomas Parisot le 13 décembre 2019.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes, Je suis fort content de constater la joie de Mr Wauquier dans le journal de région n°9 : « Nous avons f...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Réponse par Ministère de l'action et des comptes publics à Clément Pouré le 20 mai 2021.

Partiellement aboutie

Le Cedef répond à votre courriel du 27/04/2021 Réf.1213(2)/Pouré/RM Monsieur, En réponse à votre courriel, je vous communique les élément...

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images

Réponse par Ministère de l'action et des comptes publics à Clément Pouré le 20 mai 2021.

Partiellement aboutie

Le Cedef répond à votre courriel du 27/04/2021 Réf.1211(2)/Pouré/RM Monsieur, En réponse à votre courriel, je vous communique les élément...

Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365

Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à M. Robert le 30 décembre 2022.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée à votre demande CADA du 1^er décembre dernier concernant Micros...

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse par Mairie - Marseille à Kévin Gernier le 30 mars 2023.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi que les pièces jointes afférentes. Bien cordialemen...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Réponse par Conseil départemental - Aisne à Frédéric Rodrigo le 5 février 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, Suite à votre demande, et après investigation, vous trouverez ci-joint le PDIPR. Cordialement, Vittorio MIROSLAV Département de...

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes

Demande envoyée à Mairie - Crest par Thomas Parisot le 22 février 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Chère Mairie - Crest, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication...

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes

Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine par Pascal Romain le 18 décembre 2019.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes

Demande envoyée à Conseil départemental - Nord par Pascal Romain le 18 décembre 2019.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher Conseil départemental du Nord, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...

Jeux Olympiques

Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Clément Pouré le 6 août 2021.

Aboutie

Monsieur, Je viens de vous envoyer un mail à l’instant mais n’étant pas sûre qu’il soit passé à cause des pièces trop lourdes, je vais réitérer...

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse par Mairie - Rennes à Kévin Gernier le 3 avril 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous. Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...

demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.

Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Bruno Devauchelle le 27 février 2023.

Aboutie

Monsieur Devauchelle, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et des pièces adressées à votre attention. Je vous en...

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)

Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence par Jean-François Poupelin le 15 mai 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Bas-Rhin à PATRON le 20 octobre 2020.

Partiellement aboutie

Madame Patron, Comme suite à vos demandes du 4 juin et 16 juillet 2020, je vous prie de trouver ci-joint le retour du Conseil Départemental du B...

Subventions versées dans le cadre du FITN

Réponse par Préfecture de Haute-Savoie à Alexandre Léchenet le 7 novembre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour M. LECHENET, Je ne peux vous répondre actuellement précisément, le dispositif évoqué étant récent, les dossiers des collectivités locales con...

Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini

Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Joran LE GALL le 11 janvier 2023.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur LE GALL, Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année. En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...

Subventions versées dans le cadre du FITN

Réponse par Préfecture de Seine-et-Marne à Alexandre Léchenet le 7 novembre 2021.

Information non détenue

Bonjour, Après avoir pris contact avec le service concerné, il s'avère que la campagne de subvention est en cours. Par conséquent, il s'agit de doc...

Marchés publics entre l'association AFEJI et la Préfecture du Nord concernant les populations exilées à Grande-Synthe

Demande envoyée à Préfecture - Nord par Pierre Bonnevalle le 13 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Marchés publics entre l'association AUDASSE et la Préfecture du Pas-de-Calais concernant les populations exilées à Calais

Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais par Pierre Bonnevalle le 13 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Marchés publics entre l'association La Vie Active et la Préfecture du Pas-de-Calais concernant les populations exilées à Calais

Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais par Pierre Bonnevalle le 13 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Marchés publics entre l'association France Terre d'Asile et la Préfecture du Pas-de-Calais concernant les populations exilées à Calais

Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais par Pierre Bonnevalle le 13 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts

Réponse par Mairie - Tours à Kévin Gernier le 27 juillet 2023.

Aboutie

Monsieur, Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Maine-et-Loire à PATRON le 4 août 2020.

Partiellement aboutie

Suite au rejet par votre boite, le voici en dossier zippé. Cordialement Réponse ou transfert de la part de Sébastien LANDEAU De : landeau, sébast...