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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Roubaix par Clément Pouré le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Vannes par Clément Pouré le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Vitrolles 05184-01 par Clément Pouré le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Vitrolles 13117-01 par Clément Pouré le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Paris par Clément Pouré le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, monsieur,
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’ad...
Bordeaux le 15 juin 2022
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Etat indemnités conseillers municipaux»
nos références : 227...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Drôme par Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
J'ai bien pu récupérer les données essentielles de vos marchés publics.
En revanche sur le premier lien fourni il n'y a que les ma...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Montazeau à Open Knowledge France le .
En attente de classement
MAIRIE DE MONTAZEAU
Place Jean Souchet
24230 MONTAZEAU
Tél. [numéro de téléphone caché]
[Mairie - Montazeau request email]
Cordialement
Le secrétaria...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à PATRON le .
Aboutie
Bonjour, votre demande a bien été prise en compte.
Une étude doit être menée afin d'identifier les documents sollicités.
Je vous informerai dès que...
Communication notes de frais de Mr le Maire.
Réponse par Mairie - Banyuls-sur-Mer à HOESLI le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur ,
En réponse à votre demande, en application de la loi n°78-575 du 17
juillet 1978 relative aux documents administratifs , vous...
Mémoires techniques prestataires location de trotinettes
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Julien Benedetti le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur par Jean-François Poupelin le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Conseil régional de Provence - Alpes - Côte d'Azur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Nièvre à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous communique la circulaire préfectorale qui a
été adressée aux collectivités territoriales de la Nièvre ainsi...
Bonjour Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer
les indemnités pour frais de représentation du maire...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Corrèze à Alexandre Léchenet le .
Refusé.
Bonjour,
Votre message a bien été reçu à la préfecture de la Corrèze et transmis au
service traitant qui vous répondra dans les meilleurs délais
Cor...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Lot à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur,
Aucune demande n'a, pour l'instant, été instruite dans le cadre du FITN.
Il n'y a donc aucun document à communiquer.
Bien cordialement,...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Lot-et-Garonne à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Nous accusons réception de votre message, qui a été transmis au service
compétent.
Cordialement,
Pôle juridique et contentieux intermin...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Ille-et-Vilaine à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, l'appel à projets qui relève de l'axe 3
de l'ITN7 est toujours en cours.
J'ai pris contact avec le servi...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Val-de-Marne à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande de communication de documents
administratifs.
Je vous informe que je transmets ce jour votre demande...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Ain à Alexandre Léchenet le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Le service en charge du FITN en préfecture a mis en ligne les instructions
destinées aux collectivités :
Lien vers le site de la préfectu...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Vendée à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Votre message a bien été réceptionné et transmis au service concerné.
Réponse sera faite dans les meilleurs délais.
Bien cordia...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Landes à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre demande, laquelle a été transmise au
service compétent pour instruction.
Bien cordialement,...
Comptes administratifs du budget principal 2019
Demande envoyée à Mairie - Prin-Deyrançon par Olivier d'Araujo le .
Aboutie
Cher/Chère Mairie - Prin-Deyrançon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes de Bordeaux Métropole de l'année 2018
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux par D.Jamet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Comptes administratifs et annexes de la Ville de Bordeaux de l'année 2018
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux par D.Jamet le .
Aboutie
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...