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Documents relatifs à Agora
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Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

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Verbalisation pour stationnement dangeureux
Demande envoyée à Mairie de Montreuil le .

Refusé

Documents relatifs au projet de la ligne T5
Demande envoyée à Métropole Rouen Normandie le .

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verbalisations effectuées par la police municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Laval 53130-01 le .

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Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Lingolsheim le .

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demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

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Forfait communal
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .

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Documents de subvention
Réponse de Communauté de communes - Terres de Saône le .

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Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

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Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
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