Demandes similaires à 'Demande de documents publics' (page 16)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Boissières (30) le .

Refusé

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Pays Basque le .

Partiellement aboutie

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Bron
Réponse de Mairie - Bron le .

Refusé

emplacement géolocalisés des caméras de videosurveillance à Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Partiellement aboutie

Liste des défibrillateurs
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Base d'accidentologie du SNOSM
Demande envoyée à Ecole Nationale de Ski et d'Alpinisme le .

Très en retard

Emplacements des caméras de videosurveillance opérées par la SNCF
Demande envoyée à SNCF Réseau le .

Très en retard

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Crest
Demande envoyée à Mairie - Crest le .

Refusé

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Valence
Demande envoyée à Mairie - Valence 26362-01 le .

Information non détenue

Signalements d'anomalies sur la voie publique
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

Partiellement aboutie

Liste des plaques en l'honneur des déportés
Demande envoyée à Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

En attente de classement

Demande de communication dossier de séance plénière - recommandation géolocalisation
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur le réseau liO SNCF
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Information non détenue

Demande de communication de documents administratifs relatifs aux secteurs scolaires et aux statistiques des écoles primaires de la ville de Lille
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande comptages routiers
Réponse de Conseil départemental - Yonne le .

Information non détenue

Données des contrôles routiers et des verbalisations pour les années 2021 à 2025
Réponse de Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

Refusé

Base de données des réseaux routiers
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Liste des contrôles routiers à Paris par catégorie d'usagers
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Demande de recours gracieux effectuée

Dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Suite de ma demande CADA relative aux solutions Two-I
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette le .

Partiellement aboutie

Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
Demande envoyée à Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) - Hauts-de-France le .

Très en retard

Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Lens Liévin le .

Très en retard

Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
Demande envoyée à Conseil régional des Hauts-de-France le .

Très en retard

Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Hauts-de-France - Béthune 62119-01 le .

Très en retard

Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
Demande envoyée à Mairie - Sains-en-Gohelle le .

Très en retard