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Monsieur,
Conformément à votre de demande de communication de documents, vous
trouverez en pièce jointe, les extraits du registre RGPD relatifs...
Données sociodémographiques du RP à l'échelle des circonscriptions législatives
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le .
Supprimée par le demandeur.
Cher Institut national de la statistique et des études économiques,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admi...
Liste des établissements raccordés à l'application CertDC
Demande envoyée à Institut national de la santé et de la recherche médicale le .
Supprimée par le demandeur.
Cher Institut national de la santé et de la recherche médicale,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administ...
Hôpitaux et CertDC
Demande envoyée à Institut national de la santé et de la recherche médicale le .
Très en retard.
Cher Institut national de la santé et de la recherche médicale,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administ...
Processus de traitement des données relatives aux causes de décès
Demande envoyée à Agence régionale de santé des Hauts-de-France le .
Très en retard.
Chère Agence régionale de santé des Hauts-de-France,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Château-Chalon le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
L'adresse e-mail de la mairie de Château-Chalon a changé.
Merci d'adresser vos messages à l'adresse suivante :
[adresse email]
Vous souha...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Baume-les-Messieurs le .
Très en retard.
Bonjour,
Je suis en congé du 2 au 5 mai. Sauf urgence, votre demande sera traitée à
mon retour.
Je vous rappelle que pour toutes les demandes concer...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre
requête ainsi que les documents sollicités.
Bien cordialeme...
Bonjour Monsieur BERNE,
Pour faire suite à votre mail ci-dessous et à votre relance de ce matin,
nous vous prions déjà de nous excuser pour cette rép...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Cécile-d'Andorge le .
En attente de réponse
Bonjour,
Cette messagerie n'est plus active. Pour contacter la Mairie de Sainte-Cécile d'Andorge, merci d'envoyer vos mails à l'adresse suivante : [adr...
Bonjour,
Les notes de frais datent bien de 2019, il n'y en a pas eu concernant Mme
le Maire en 2021.
J'ai en fait un peu anticipé par rapport...
Madame,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement.
-------- Message original --------
Sujet: D...
Rapport complet de l'Audit du bâti des écoles de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Rapports concernant la Délégation de Service Public de la restauration scolaire
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Bonjour,
Je suis absente. Vous pouvez, en cas de nécessité, contacter le
secrétariat de la Direction, Mme Martine FAUCONNIER
([adresse email]) ...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta - Pôle bâtiment le .
En attente de classement
Bonjour,
En raison d'une mutation, cette boîte mail ne sera plus consultée.
Pour toute autre demande concernant :
- Le titre Diagnostiqueur Immobili...
Le secrétariat de mairie est fermé du 19 avril 2023 au 28 avril 2023 inclus
Cordialement.
Le Maire,
Nadine GUIGOT.
La secrétaire de mairie,
Cécile J...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tourette-du-Château le .
Très en retard.
Chère Madame, Cher Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel et vous remercions de la confiance
que vous accordez à nos services.
Nous trai...
Cette messagerie est obsolète
merci d'utiliser l'adresse mail suivante pour vos futurs envois
[1][adresse email]
merci de votre compréhension
Céci...
Je suis absent et prendrai connaissance de votre mail à mon retour le Lundi 5 juin prochain
Pour toute question d'ordre juridique, merci de vous adres...
Madame, Monsieur,
J'accuse réception de votre message. Il sera traité après discussion en
conseil municipal.
Cordialement,
Pour le Maire,
Cécile...
Je suis absent et prendrai connaissance de votre mail à mon retour le Lundi 5 juin prochain
Pour toute question d'ordre juridique, merci de vous adres...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Grigny 91286-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En tant que personne référente à l'accès aux documents administratifs, je
vous confirme que la ville a bien reçu votre demande d...
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes, les notes de fra...