Demandes similaires à 'Demande de documents relatifs à l'importation de GNL US par Engie' (page 7)
Demande d'accès données plan de relance
Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Kévin Gernier le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous sollicitez la communication des données de suivi du plan de relance
récoltées spécifiquement par le ministère en charge d...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Alexandre Léchenet le .
Refusé.
Monsieur,
Par courriels du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, sur le fonde...
Demande d'accès aux données d'utilisation de StopCovid/TousAntiCovid en open data
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Emile Marzolf le .
Aboutie
Bonjour monsieur Marzolf,
Les données d'utilisation de StopCovid/TousAntiCovid, dont vous avez
demandé la communication dans votre message du 26...
Demande d'accès données plan de relance
Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Kévin Gernier le .
Refusé.
Bonjour Monsieur,
Vous sollicitez la communication des données de suivi du plan de relance
récoltées spécifiquement par le ministère en charge d...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Moselle à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez en pièces les données essentielles des marchés publics et contrats de concession pour les années 2018 et 2019.
Il est précisé...
données relative à la concentration de SARS-Cov-2 dans les eaux usées
Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à TANGUY le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Je vous informe qu'aucun service du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche ne détient les documents demandés.
Il n'...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Haute-Loire à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Léchenet,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint la délibération et sa pièce annexe sur les...
Bonjour Monsieur,
Par mail reçu le 11 avril dernier, vous nous informez du renouvellement de
votre demande formulée le 19 avril 2021 portant...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande et vous apporte les éléments de réponse suivants :
- les notes de frais de déplacements du maire (ainsi que...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance
des documents joints.
Sincères salutations.
...
Subventions aux associations octroyées par le FDVA
Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à F. Marbach le .
Aboutie
Bonjour,
Par courriel en date du 26 octobre 2019, vous sollicitez la communication
des documents administratifs suivants :
...
Etudes de réversibilité du Health Data Hub
Réponse par Health Data Hub à Léo Caravagna le .
Saisine CADA en cours
Monsieur,
Le 20 juin dernier, vous m’avez adressé un courriel relatif à la
communication de deux documents administratifs détenus par le Health Data...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse par Ministère des sports à Alexandre Léchenet le .
Refusé.
Monsieur,
Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur le fondement du liv...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Alexandre Léchenet le .
Refusé.
Monsieur,
Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur le fondement du liv...
Monsieur,
Suite à votre demande, conformément au texte cité, je vous prie de trouver ci-joint le tableau annexé au débat d'orientation budgétaire - CM...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LECHENET,
Comme suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état annuel 2020
des indemnités perçues par les conseillers dé...
Notes de frais président du CA du Cotentin
Réponse par Communauté d'agglomération - Cotentin à Oscar Rivière le .
En attente de classement
Monsieur RIVIERE,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, vous avez
sollicité le Président de la Communauté d'agglomération du Cotent...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Val-dOise à PATRON le .
Partiellement aboutie
Madame,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents relatifs au
RSA en date du 22 juin adressé au Département du Val d’Oise,...
À l'attention de Monsieur Kévin GERNIER
Monsieur,
En réponse à votre mail du 19 avril 2021 adressé à la Ville de Paris, je
vous prie de bi...
À l'attention de Monsieur Alexandre Léchenet
Monsieur,
En réponse à votre mail du 13 mars 2021 adressé à la Ville de Paris, je
vous prie d...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Nord à PATRON le .
Aboutie
Bonjour Madame PATRON,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents existants au
sein du Département du Nord :
- Le d...
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse par Ministère de la Justice à Jonathan KONITZ le .
En attente de classement
Bonjour,
Par un courriel du 28 août 2023, vous avez sollicité les services du
ministère de la Justice pour obtenir communication :
• du règlem...
Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à Jean-François Poupelin le .
Très en retard (plus de 6 mois)
-----Message d'origine-----
De : [nom caché]
Envoyé : lundi 27 décembre 2021 15:08
À : '[FOI #1506 email]' <[FOI #1506 email]>
Cc : [nom caché] <[adre...
Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
Réponse par Health Data Hub à Aron Damo le .
Refusé.
Monsieur,
Le 21 juin dernier, vous m’avez adressé un courriel relatif à la
communication de deux documents administratifs détenus par le Health Data...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le document demandé.
Bien cordialement,
Pia KONITZ
Directrice ● Direction de la V...