Demandes similaires à 'Demande de documents relatifs à l'importation de GNL US par Engie' (page 8)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Oise à PATRON le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.
Nous restons à votre disposition.
Bien cordialement,...
Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Gaëtan Leurent le .
Aboutie
Bonjour
Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que
certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil Départemental de Vaucluse à PATRON le .
Partiellement aboutie
Madame,
Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité
l’accès à des documents administratifs.
Vous trouverez ci-join...
Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Joran LE GALL le .
En attente de classement
Bonsoir monsieur
Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de
l’arrêté du 15 avril 2022 relatif aux Programmes natio...
Nombre de décès en EHPAD COVID par semaine et par région
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à EL MOUSSAWI le .
Information non détenue
Je ne peux rien faire de plus que vous recommander de contacter
directement le producteur des données (SPF) à cette adresse en bas de la
page :
[1]h...
données issues des conventions Androméde
Demande envoyée à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse par Laurent Coudercy le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et...
Cher Monsieur le Directeur Général de Bpifrance
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et consi...
Demande de comptes financiers - Société d’Enrichissement du Tricastin (SET)
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Stephen Harding le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur Harding,
J’ai lu avec attention votre courriel du 22 juin dernier et j'ai demandé à
mes services d’instruire votre demande. Il...
Demande CADA: marché public 19-90844 (Cellebrite)
Réponse par Ministère de l'Intérieur à La Quadrature du Net le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir
des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Demande d'informations sur les pierrots de la nuit
Demande envoyée à Mairie - Paris par VINCENT Thierry le .
Aboutie
Cher/Chère Mairie - Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
AOT - Corniche Kennedy, Marseille
Réponse par Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) - Bouches-du-Rhône à Arnaud Dupleix le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Cet accusé de réception atteste de la bonne réception de votre message par la DDTM13.
Pour votre information, pour les demandes relat...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Antibes-Juan-les-Pins à Open Knowledge France le .
Aboutie
Votre courrier électronique par lequel vous sollicitez la communication
d'un document administratif ou la réutilisation de données publiques aux
cond...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Délégation à la mer et au littoral - Bouches-du-Rhône à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Cet accusé de réception atteste de la bonne réception de votre message par la DDTM13.
Pour votre information, pour les demandes relat...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) - Bouches-du-Rhône à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Cet accusé de réception atteste de la bonne réception de votre message par la DDTM13.
Pour votre information, pour les demandes relat...
CONGRES AMF 2022
Page N°
Note
Référence
: 1/1
: PROFORMA
: 202225200007
Ville de Narbonne...
Nombre de personnes exilées décédées à la frontière franco-britannique depuis 1990
Demande envoyée à Préfecture - Nord par Pierre Bonnevalle le .
Supprimée par le demandeur.
Chère Préfecture - Nord,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Nombre de personnes exilées décédées à la frontière franco-britannique depuis 1990
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais par Pierre Bonnevalle le .
Supprimée par le demandeur.
Chère Préfecture du Pas-de-Calais,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Nombre de personnes exilées décédées aux frontières françaises depuis 1990
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Pierre Bonnevalle le .
Refusé.
Cher Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Fléac à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Bonjour,
Seules les Communes de + de 3500 habitants et dont le nombre d'agents ou
de salariés est supérieur à 50 équivalents temps plein sont concer...
Échanges et accords entre la France et la Grande-Bretagne relatifs à la frontière franco-britannique
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères par Pierre Bonnevalle le .
Refusé.
Cher Ministère de l'Europe et des affaires étrangères,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j...
Échanges et accords entre la France et la Grande-Bretagne relatifs à la frontière franco-britannique
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Pierre Bonnevalle le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir (de...
Logement social
Réponse par Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales à Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Nous vous confirmons avoir transmis votre demande au service concerné.
Nous vous enverrons leur réponse dans les meilleurs délais.
Cordiale...
Contrôles et verbalisations liés au confinement à Roubaix, Lille et Tourcoing par quartier
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Pierre Bonnevalle le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Côteaux-du-Blanzacais à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Bonjour
Je vous informe que notre collectivité n’a pas de répertoire des
informations publiques (RIP), nous sommes une collectivité de moins de...
Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Joran LE GALL le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Le GALL,
Par message du 24 juillet dernier ci-dessous, vous avez souhaité obtenir communication des documents "relatifs aux nouvelles...