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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

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Bonjour, Je me permets de vous relancer par rapport à ma demande sur les travaux de l'APIE sur la marque employeur de l'Etat dans le domaine du numé...
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

Information non détenue

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Monsieur, Mon précédent message n’étant pas parti, je vous adresse les documents sollicités via onedrive. [1]2023 notes frais [2]2022 notes frai...
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Madame, Monsieur,   Suite à votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de trouver ci-joint les arrêtés préfectoraux concernant les système...
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CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Bonjour Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2017 Sandrine AGUILHON Direction des Ressources Humaines, des Assemblées et des Finances Cheff...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Directive européenne devoir de vigilance
Demande envoyée à Premier ministre le .

Refusé.

Madame, Monsieur auprès de Premier ministre, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhait...
Madame Patron,   Comme suite à vos demandes du 4 juin et 16 juillet 2020, je vous prie de trouver ci-joint le retour du Conseil Départemental du B...
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Monsieur, Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Bonjour,   Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un tableau récapitulatif des données essentielles relatives aux  sub...
Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard.

  Madame, Monsieur, Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi que les pièces afférentes. Cordialement.   -----...
Bonjour,   Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs, portant sur la liste des subventions accordées par le Cons...