Demandes similaires à 'Demande de rapport de mission' (page 20)

Subventions versées dans le cadre du FITN

Réponse de Préfecture - Marne le 7 novembre 2021.

Très en retard.

Bonjour M. Léchenet, Votre demande adressée à la préfecture de la Marne est bien prise en compte. La programmation du FITN pour le Grand Est est en...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le 27 novembre 2020.

Très en retard.

Monsieur, Votre demande relative aux marchés a été transmise à M. Fabien Lepetit, directeur de la commande et des achats publics, son adresse est :...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Savoie le 3 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, En complément de mon précédent message concernant les données relatives aux subventions, je vous précise que la mise en ligne des données ess...

Vidéoprotection

Réponse de Préfecture de l'Oise le 7 novembre 2021.

Aboutie

Bonjour M. Pouré, Votre demande a été transférée au service compétent, le bureau des polices administratives de la préfecture de l'Oise. Vous pouvez...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Savoie le 29 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez ci-joint l'état des indemnités versées au titre de l'année 2020 aux élus du Conseil départemental...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le 2 avril 2024.

En attente de classement

Bonjour, Nous avons bien reçu votre courriel et le transmettons à la personne concernée afin de traiter votre demande dans les plus brefs délais. T...

Demande de documents administratifs relatifs au projet M-Pulse

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 22 février 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Dordogne le 22 février 2024.

Aboutie

Bonjour, Veuillez prendre connaissance du document ci-joint. Cordialement. Le Secrétariat. Le Service des Affaires Juridiques DIRECTION GENERALE D...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse de Mairie - Grenoble le 7 novembre 2021.

Aboutie

Monsieur, Conformément à votre demande de ce jour, Je vous prie de trouver en PJ les arrêtés préfectoraux de autorisant l’installation de...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Gironde le 4 février 2021.

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande envoyée ci-dessous le 25/11/2020, veuillez trouver ci-joint la réponse appropriée et le document associé....

Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique

Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 23 septembre 2021.

Aboutie

Madame, Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre courrier avec les informations demandées, avec deux fichiers annexes : - liste des bonus...

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse de Métropole de Lyon le 28 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour Monsieur GERNIER, J’accuse réception de vos trois demandes de communication de différents documents administratifs afférents aux fra...

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation

Réponse de Métropole de Lyon le 28 mars 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur GERNIER, J’accuse réception de vos trois demandes de communication de différents documents administratifs afférents aux fra...

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus

Réponse de Métropole de Lyon le 28 mars 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur GERNIER, J’accuse réception de vos trois demandes de communication de différents documents administratifs afférents aux fra...

Liste des CTR

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 26 avril 2021.

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale de la jeunesse et des sports, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux docume...

Registre des déports des membres des cabinets

Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 11 janvier 2022.

Refusé.