Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les autorisations de voirie délivrées
par le Département de la Seine-Saint -Denis pour les travaux suivan...
Madame,
Je me permets de revenir vers vous dans le cadre du dossier cité en objet.
Par courriel du 04 juin dernier, vous avez sollicité la communic...
Bonjour,
Je transmets votre demande au service en charge de la transmission de ce type de documents. Nous revenons vers vous le plus rapidement possib...
Monsieur,
Comme suite à votre demande, vous trouverez, ci-joint, d'une part, la
liste des autorisations de systèmes de vidéoprotection délivrées à...
Madame,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents relatifs au
RSA en date du 22 juin adressé au Département du Val d’Oise,...
Bonjour monsieur,
En préambule et à titre liminaire, je vous remercie de bien vouloir nous transmettre le mandat par lequel vous autorisez l'associat...
Bonjour
En réponse à votre demande, voici, au format pdf, la délibération du 27 novembre 2020 actant la présentation des indemnités des élus du Consei...
Bonjour Monsieur,
Je me permets de revenir vers vous concernant votre demande de
communication de documents administratifs, datant du 24 mai 202...
Bonjour Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer
les indemnités pour frais de représentation du maire...
Bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes la liste des
subventions accordées par la Ville de Nantes pour les années 2021...
Bonjour,
Nous vous faisons suite à votre courriel du 4 février 2021 se rapportant à l'affaire en référence.
Vous trouverez en pièce-jointe notre cour...
Bonjour,
En réponse à votre courriel du 13 mars 2024, je vous prie de bien vouloir
trouver le courrier, ci-joint, omis lors de mon précédent envoi....
Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, nous
vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollici...
Bonjour,
Faisant suite à votre demande, vous trouverez, en pièce jointe, les
documents souhaités.
Bien cordialement.
Sébastien LETORT...
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous.
Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...
Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et
l’administration, le droit d'accès aux documents administrat...
Bonjour,
Je vous invite à contacter la DGCCRF et la DGAL aux adresses mail
suivantes :
[adresse email]
[adresse email]
Cordialement,
-------- Me...
La DDPP ne possède pas ce type de document (RIP) et n'est pas en mesure de
le réaliser. En matière d'application du CRPM, les DDPP sont pilotées par...
Bonjour,
Conformément aux dispositions de l’article R.112-9.1 du code des relations
entre le public et l'administration, les règles en vigueur au sei...
Bonjour,
Vous avez posté ce jour un courriel à notre attention.
Afin de me permettre de le traiter et y donner les suites appropriées, je
vous invi...
Direction Départementale de la Protection des Populations
15 bis rue Dupetit-Thouars - 49000 ANGERS
Téléphone : [numéro de téléphone caché]
Courriel...
Envoyé : vendredi 8 septembre 2023 18:28
À : Arthur Devriendt <[FOI #44685 email]>
Objet : RE: Demande au titre du droit d’accès aux documents admini...
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS
Pôle d'Appui aux Enquêtes
Hôtel des Finances du Prado
22 rue Borde
13285 Marseille ced...
Bonjour,
Nous vous remercions de bien vouloir trouver en pièces jointes, comme
demandé, l'ensemble des notes de frais de M. Coail, président du
Dép...
Cher Monsieur,
Je fais suite à votre message du 26 juin dernier dans lequel vous nous
faites part de votre souhait de recevoir communication de...