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Erreur lors de l'envoi
Détails des lauréats du Fonds hydraulique
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Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .
En attente de classement
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Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de classement
État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
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En attente de classement
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Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
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Réponse de Mairie - Ingersheim le .
En attente de classement
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Demandes de subventions faites à la Ville de Niort
Demande envoyée à Mairie - Niort le .
En retard (plus de 30 jours)
Communication d'un diagnostic archéologique réalisé par le service archéologique de la Ville de Lyon
Réponse de Ministère de la culture le .
Partiellement aboutie