Demandes similaires à 'Demande de transmission de documents sur l'appel à candidatures intenationales pour l'aménagement de la Place Bellecour (Lyon 2ème)' (page 11)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil Départemental de Vaucluse le .

Information non détenue

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Gard le .

Aboutie

CADA Appel d'offre: 18-141225
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

CADA Appel d'offres: 20-51423
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Deamnde CADA: AO 20-21226/ SPIE
Demande envoyée à Mairie - Bourg-de-Péage le .

Très en retard

Demande CADA: AO 18-79884/ SPIE
Demande envoyée à Mairie - Argentan le .

Très en retard

Demande CADA: AO n° 16-173969 / SPIE
Demande envoyée à Mairie - Privas le .

Partiellement aboutie

Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

Très en retard

Demande CADA: AO 16-25189/ Videosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Draguignan le .

Très en retard

Demande CADA: AO 17-21977 / Videosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Narbonne le .

Très en retard

Demande CADA: AO 15-80229 / Videosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Rungis le .

Très en retard

Demane CADA: AO 17-102257 / Videosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Le Perreux-sur-Marne le .

Aboutie

Demande CADA: Ao 15-81166 / Videosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Mons-en-Baroeul le .

Partiellement aboutie

Demande documents On dijon Caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Dijon le .

Refusé

Objet : demande CADA Dijon Métropole
Demande envoyée à Métropole - Dijon le .

Demande de recours gracieux effectuée

Objet : demande CADA mairie de Toulouse
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Objet : demande CADA mairie de Vannes
Demande envoyée à Mairie - Vannes le .

Demande de recours gracieux effectuée