Demandes similaires à 'Demande de transmission de documents sur l'appel à candidatures intenationales pour l'aménagement de la Place Bellecour (Lyon 2ème)' (page 9)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Vendée le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Vienne le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Yvelines le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Représentation de l'État - annexe de Saint-Barthélémy le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Représentation de l'État - annexe de Saint-Martin le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions judiciaires/opérateurs de pompes funèbres
Demande envoyée à Cour d'appel d'Angers le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions judiciaires/opérateurs de pompes funèbres
Demande envoyée à Cour d'appel de Bourges le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions judiciaires/opérateurs de pompes funèbres
Demande envoyée à Cour d'appel de Caen le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions judiciaires/opérateurs de pompes funèbres
Demande envoyée à Cour d'appel de Chambéry le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions judiciaires/opérateurs de pompes funèbres
Demande envoyée à Cour d'appel de Douai le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions judiciaires/opérateurs de pompes funèbres
Demande envoyée à Cour d'appel de Poitiers le .

En retard (plus de 30 jours)

Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

En attente de classement

Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Très en retard

grille de cotation des candidatures au BRS
Demande envoyée à La foncière solidaire du Grand Lyon le .

Partiellement aboutie

Documents de marché public rue de la République
Réponse de Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)