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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Beaucaire 30032-01 le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Saint-Martin de France (Pontoise) le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Croix 59163 le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Information non détenue

Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
Clarification envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Sceaux 92071-01 le .

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Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
Réponse de Centre national d'éducation à distance le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Plaisance 12183-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

note de frais réalisée par le maire de lyon Gregory Doucet durant son mandat
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Bas-Rhin le .

Aboutie

Activités de la directrice de la mission IA
Réponse de INRIA le .

Reported for administrator attention

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Thuit-de-l'Oison le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Milhaud le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Flines-lès-Mortagne le .

Information non détenue

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Moselle le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

Information non détenue

Frais de Mandat - Maire
Réponse de Mairie - Landivisiau le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Nièvre le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Pessac le .

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Etats de frais
Réponse de Mairie - Agen le .

En attente de classement

Notes de frais de Monsieur le maire
Réponse de Mairie - Provins le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès aux notes de frais du maire de Leffrinckoucke depuis 2020
Réponse de Mairie - Leffrinckoucke le .

En attente de classement