Demandes similaires à 'Demande des compte d'immobilisation' (page 16)

Comptes de résultats de la SODEAL
Message de suivi envoyé à Préfecture de l'Hérault le .

Saisine CADA en cours

Demande de documents administratifs de 2020 à 2024
Réponse de Mairie - La Roche-Chalais le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le .

En attente de classement

– Finances communales (2020-2024)
Demande envoyée à Mairie - Beaumont-sur-Oise le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
Réponse de Mairie - Bourseville le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et Grands livres de compte
Demande envoyée à Mairie - Chasse-sur-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .

Partiellement aboutie

Données de verbalisation EDPM par années
Réponse de Mairie - Aubière le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .

Information non détenue

Communication de divers documents
Demande envoyée à Mairie - Blois le .

Saisine CADA en cours

Note de frais et autre
Demande envoyée à Mairie - Senlis 60612-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Partiellement aboutie