Demandes similaires à 'Demande des compte d'immobilisation' (page 16)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .

En attente de classement

Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .

Aboutie

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Aubagne le .

En retard (plus de 30 jours)

Communication de bulletins de salaires
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Blois le .

Saisine CADA en cours

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Marignier le .

Aboutie

Subventions accordées par la Mairie de Lille
Réponse de Mairie - Lille le .

En attente de classement

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Procès verbaux des discussions tenues pendant le Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

Demande de communications des documents administratifs liés au relèvement à 90km/h
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie

Proces Verbaux élections de parents d'élèves de 2020 à 2025 inclus, et extract ECECA pour la même période
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Versailles le .

Saisine CADA en cours

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

Demande du code source et des exigences minimales matérielles et logicielles de France identité
Réponse de Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .

Partiellement aboutie

Comptes Administratifs depuis 2012
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Comptes rendus et avis du Conseil Scientifique
Demande envoyée à Office français pour la biodiversirté le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs me concernant – articles L311-1 et suivants du CRPA
Demande envoyée à INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de transparence sur les dépenses et les marchés publics passés par la mairie de Chevilly-larue
Demande envoyée à Mairie - Chevilly-Larue le .

En retard (plus de 30 jours)

Données quantitatives en unités et valeurs des marchandises importées sur le territoire de La Réunion
Réponse de Direction régionale des douanes - La Réunion le .

Partiellement aboutie

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Orcines le .

Aboutie

Somme des 10 plus hautes rémunérations des agents du ministère de la Justice (art. 37 - loi 06/08/2019)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Jeanne d'Arc (Etampes) le .

Saisine CADA en cours