Demandes similaires à 'demande des notes de frais de monsieur Luc Bouard' (page 18)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Croix 59163 le .

Aboutie

Liste des notes de frais de Monsieur de Maire
Réponse de Mairie - Esquerdes le .

En attente de classement

Convention tripartite “Bailleurs / Etat / Police”
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

Aboutie

Liste des notes de frais
Réponse de Mairie - Bergheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais complètes et détaillées
Recours amiable envoyé à Mairie - Lucé le .

Aboutie

Demande de documents sur la position française sur la loi européenne sur les matières premières critiques
Demande envoyée à Premier ministre le .

Refusé

Demande d'information sur la sécurité aux Jeux Olympiques
Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le .

Information non détenue

Ingérence Azerbaidjan - Nouvelle-Calédonie
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'information sur la maladie des mille chancres du noyer
Demande envoyée à Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .

Information non détenue

Demande d'information sur la maladie des mille chancres du noyer
Demande envoyée à Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Auvergne-Rhône-Alpes - Siège de Lempdes le .

En attente de classement

Statistiques des demandes de dérogation au collège
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Information non détenue

Demande de documents administratifs
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Demande d'une convention passée avec la DREETS
Réponse de Université Grenoble Alpes le .

Information non détenue

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Lyon le .

Withdrawn by the requester

Communication de cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .

En attente de classement

Liste des notes de frais Maire de Chartres
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

En attente de classement

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Demande envoyée à Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) le .

Information non détenue

Vidéosurveillance - Planfoy - oct 2024
Demande envoyée à Mairie - Planfoy le .

En retard (plus de 30 jours)

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue

Liste des membres du comité de pilotage chargé de l'expérimentation vidéosurveillance algorithmique
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Registre(s) des activités de traitement de données à caractère personnel de l’administration
Demande envoyée à Hospices civils de Lyon (HCL) le .

Refusé

Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur le réseau liO SNCF
Demande envoyée à Conseil régional - Occitanie le .

Information non détenue

Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur le réseau liO SNCF
Demande envoyée à SNCF Voyageurs le .

Information non détenue