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Réponse de Mairie - Saint-Symphorien-de-Mahun le .

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Réponse de Mairie - Davézieux le .

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Réponse de Mairie - La Roche-de-Glun le .

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Réponse de Mairie - Saint-Barthélemy-de-Vals le .

Très en retard

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Réponse de Mairie - Méthamis le .

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Réponse de Communauté de communes - Coeur de Chartreuse le .

Très en retard

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Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Drôme le .

En attente de classement

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Réponse de Mairie - Villevocance le .

Très en retard

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vence le .

Aboutie

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Var le .

En attente de classement

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Urrugne le .

En retard (plus de 30 jours)

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Réponse de Mairie - Urrugne le .

Partiellement aboutie

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Moule le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Boulogne-sur-Mer le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Annemasse le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-sur-Mer le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sarreguemines le .

Saisine CADA en cours