Demandes similaires à 'Demande des notes de frais du maire et de son équipe, dépenses et revenus de la commune' (page 18)

Nombre de décès en EHPAD COVID par semaine et par région
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Subventions accordées pas la mairie de 2012 à 2019
Réponse de Mairie - Fréjus le .

Aboutie

Motivation d'un changement de plan de circulation
Demande envoyée à Mairie - Niort le .

Aboutie

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Documents préparatifs tracé tram T3
Demande envoyée à Métropole - Dijon le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Partiellement aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

Échanges liés au projet de nouveau siège de King Jouet
Demande envoyée à Mairie - Voiron le .

Saisine CADA en cours

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ajaccio le .

Aboutie

Demande d'ouverture des données des clusters de Covid-19
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Savoie le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Montagnes du Giffre le .

Très en retard

Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Savoie le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brunoy le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Viroflay le .

Très en retard

Note de frais
Réponse de Mairie - Viroflay le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Charleville-Mézières le .

Très en retard

Note de frais - Maire CMZ
Réponse de Mairie - Charleville-Mézières le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sedan le .

Très en retard