Demandes similaires à 'Demande des notes de frais du maire et de son équipe, dépenses et revenus de la commune' (page 19)

Notes de frais
Réponse de Mairie - Le Havre le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Herblay le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Président
Réponse de Angers Loire Métropole le .

Information non détenue

Note de frais
Réponse de Mairie - Wavrin le .

En attente de classement

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Coûts détaillés pour une mission en Autriche du 14 au 21 juillet 2024 de la délégation menée par Grégory DOUCET (Ville de Lyon)
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des éléments de rémunération du chef de cabinet
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .

En retard (plus de 30 jours)

Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chamalières le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

dernier acte de cession D 2188 Clohars Carnoet
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Quimper 2 le .

Erreur lors de l'envoi

Échanges liés au projet de nouveau siège de King Jouet
Demande envoyée à Mairie - Voiron le .

Saisine CADA en cours

Demande d’éclaircissement et de documents officiels concernant l’interdiction d’entrer dans le Tata de Chasselay le 20 juin 2025
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mulhouse le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Taillan-Médoc le .

Aboutie

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Graveson le .

Partiellement aboutie

Algorithme de codage des PCS
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

En retard (plus de 30 jours)

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Luz le .

Aboutie

Demande des Comptes administratifs 2022, 2023 et 2024 de la Commune et des ses budgets annexes.
Réponse de Mairie - Los Masos le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de détail notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Saint-Gilles 35275-01 le .

Refusé

Communication de documentation de sous traitance
Demande envoyée à Mairie - Bersée le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais de ma commune Courchevel
Demande envoyée à Mairie - Couchevel le .

En attente de réponse

Liste des subventions aux assocations accordées par la commune pour les exercices 2012-2024
Demande envoyée à Mairie - Piolenc le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du maire des Ulis
Demande envoyée à Mairie - Les Ulis le .

En retard (plus de 30 jours)