Demandes similaires à 'Demande des notes de frais du maire et de son équipe, dépenses et revenus de la commune' (page 2)
Frais de représentation du maire
Réponse de Mairie - Charleville-Mézières le .
En attente de réponse
Communication de bulletins de salaires
Réponse de Communauté d'agglomération - Blois le .
Saisine CADA en cours
Demande de documents comptables
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .
En attente de classement
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rillieux-la-Pape le .
Saisine CADA en cours
Contrat entre la commune de Faches-Thumesnil et Voisins vigilants et solidaires
Réponse de Mairie - Faches-Thumesnil le .
En retard (plus de 30 jours)
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castanet-Tolosan le .
Aboutie
Demande de notes de frais du maire avec justificatifs
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de détail des notes de frais de Mr le maire Christian Robache
Réponse de Mairie - Montévrain le .
Partiellement aboutie
Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .
En retard (plus de 30 jours)