Demandes similaires à 'Demande des notes de frais du maire et de son équipe, dépenses et revenus de la commune' (page 7)

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Béhasque-Lapiste le .

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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Palais 64493-01 le .

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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Gabat le .

Aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Aicirits-Camou-Suhast le .

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Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Mouroux le .

Partiellement aboutie

Date prochaine réunion d'information destinée aux potentielles familles d'accueil de jeunes enfants
Réponse de Centre de protection maternelle et infantile (PMI) - Bourg-de-Péage le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Centre de gestion de la fonction publique territoriale - Loire le .

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Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Cabannes le .

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Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Barbentane le .

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Note de frais Maire
Réponse de Mairie - Saint-Pargoire le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nay 64417-01 le .

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Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Cabannes le .

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Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Barbentane le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Sommières le .

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Documents de marché public avec factures
Réponse de SYTRAL Mobilités le .

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Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Divatte-sur-Loire le .

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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Barbentane le .

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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Cabannes le .

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Demande d’accès aux documents relatifs aux rémunérations et à la gestion budgétaire de la commune de Balan (01360)
Réponse de Mairie - Balan 01027-01 le .

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Demande de note de frais - mairie Sathonay village
Réponse de Mairie - Sathonay-Village le .

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Demande de communication de documents administratifs – Notes de frais
Réponse de Mairie - Forcalquier le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - La Croix-Valmer le .

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Note de frais
Réponse de Mairie - Nandy le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bram le .

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Liste des notes de frais du maire de Saint Sever (Landes).
Réponse de Mairie - Saint-Sever le .

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