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Réponse de Archives départementales des Vosges le .

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Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Dieppe le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Morlaix le .

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Informations liées aux travaux publics, aux interventions "à proximité des réseaux"
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Aboutie

Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube
Réponse de Mairie - Troyes le .

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Réponse de Mairie - Eteaux le .

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Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .

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Notes de frais - Maire
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Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gers le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

En attente de classement

notes de frais du maire de Palaiseau
Réponse de Mairie - Palaiseau le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Cosne-Cours-sur-Loire le .

Aboutie

Notes de frais de déplacements du maire
Réponse de Mairie - Sarcelles le .

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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Vendôme le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Les Gets le .

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Notes de frais - Decize
Réponse de Mairie - Decize le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Wissembourg le .

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Notes de frais - Maire de Nevers
Réponse de Mairie - Nevers le .

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Demande de Notes de Frais
Réponse de Mairie - Colmar le .

Partiellement aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Iteuil le .

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Notes de frais
Réponse de Mairie - Argenteuil le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais
Réponse de Mairie - Saint-Esprit le .

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Notes de frais HOUDAIN
Réponse de Mairie - Houdain le .

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