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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG) - Service départemental - Puy-de-Dôme à Open Knowledge France le 16 mars 2023.

Erreur lors de l'envoi

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Office national des anciens combattants et victim...

Données relatives à la concentration de SARS-CoV-2 dans les eaux usées

Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation par Elias Orphelin le 20 novembre 2020.

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite obtenir communication des...

Objectif de clustering de la population française

Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques par lalanne Jean-Guillaume le 12 janvier 2021.

Refusé.

Cher/Chère Institut national de la statistique et des études économiques, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...

Demande de publication des établissements habilités à délivrer le doctorat

Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Gauron le 3 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Bonjour Monsieur, Suite à votre demande, je vous informe que conformément au dernier alinéa de l'article 5 de l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre...

PV du CNHSCT et mail du Dr Dorémus

Demande envoyée à INRIA par Gaëtan Leurent le 6 mars 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Chère PRADA INRIA, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...

conventiosn Chambord - OFB

Réponse par Domaine national de Chambord à Laurent Coudercy le 28 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Nous vous remercions de votre intérêt pour le Domaine de Chambord. Votre mail a été transmis au service concerné qui traitera votre de...

Liste et localisation de accidents corporels sur les routes de la métropole de Lyon en 2021 et 2022

Demande envoyée à Métropole de Lyon par Clarisse Portevin le 26 août 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Je me permets de vous écrire pour vous demander s'il est possible d'obtenir certaines données relatives aux accidents de la route dans la Mét...

Subvention Associations

Demande envoyée à Métropole - Grenoble Alpes par Loridant Quentin le 13 février 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Métropole - Grenoble Alpes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...

Bénéficiaires de la Politique Agricole Commune

Réponse par Ministère de l'agriculture et de l'alimentation à Helen Darbishire le 15 avril 2022.

Refusé.

Bonjour, Au-delà des deux années de publication couvertes par la réglementation européenne le droit national s'applique avec les limites liées à la...

Préfète déléguée pour la défense et la sécurité

Demande envoyée à Préfecture - Nord par Julie Bourdin le 6 décembre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Préfecture - Nord, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...

Données des vitesses maximales autorisées sur les routes

Réponse par Institut national de l'information géographique et forestière à Victor ALexandre le 13 février 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse par Préfecture - Aube à Alexandre Léchenet le 4 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Madame, Bonjour Monsieur, Votre mél a bien été réceptionné par la préfecture de l'Aube et orienté au service concerné. S'il s'agit d'une si...

Liste des défibrillateurs

Demande envoyée à Mairie - Paris par Donat ROBAUX le 12 avril 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame la maire de Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...

Base d'accidentologie du SNOSM

Demande envoyée à Ecole Nationale de Ski et d'Alpinisme par Nicolas Mondon le 21 janvier 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ecole Nationale de Ski et d'Alpinisme, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...

Communication du Répertoire Electoral Unique, au titre des articles L. 28 et R. 16 du code électoral

Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques par Denis Vannier le 7 avril 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Institut national de la statistique et des études économiques, En application des articles L. 28 et R. 16 du code électoral, prévoyant que...

Consultations pour la fermeture des lignes de Feugarolles à Condom et de Penne -d'Agenais à Villeneuve-sur-Lot

Demande envoyée à SNCF Réseau par Adrien Chaud le 3 janvier 2023.

Aboutie

Cher/Chère SNCF Réseau, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicati...

Extract de la base Sherlock de la Commission de récolement des dépôts d’œuvres d’art (CRDOA)

Demande envoyée à Ministère de la culture par Nicolas Mondon le 5 février 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, monsieur, Journaliste au Figaro, je souhaiterais écrire un article à propos du mobilier national prêté au sein d'institutions dépositaires e...

Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom

Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire par Adrien Chaud le 14 août 2022.

Aboutie

Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des documents...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Point info famille - Strasbourg - Faubourg-National à Open Knowledge France le 16 mars 2023.

Erreur lors de l'envoi

The original message was received at Thu, 16 Mar 2023 12:57:59 +0100 from: <[FOI #5586 email]> ----- The following addresses had permanent fatal erro...

Données sociodémographiques du RP à l'échelle des circonscriptions législatives

Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques par Tristan G. le 3 août 2022.

Supprimée par le demandeur.

Cher Institut national de la statistique et des études économiques, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admi...

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Réponse par Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes à Nicolas Baldeck le 21 décembre 2022.

Partiellement aboutie

Bonjour, La cartographie provisoire telle que soumise à la concertation est disponible à l'adresse ci-après : [1]https://www.auvergne-rhone-alpes.d...

Subventions versées dans le cadre du FITN

Réponse par Préfecture - Haute-Corse à Alexandre Léchenet le 7 novembre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse. Si notre administration n’est pas compétente, la p...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Préfecture - Haute-Corse à Open Knowledge France le 8 mars 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse. Si notre administration n’est pas compétente, la p...

Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom

Demande envoyée à SNCF Réseau par Adrien Chaud le 15 août 2022.

Partiellement aboutie

Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des documents...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Haute-Loire à Alexandre Léchenet le 3 mars 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur Léchenet, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la délibération et sa pièce annexe sur les...