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Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
Demande envoyée à SNCF Réseau par Adrien Chaud le .
Partiellement aboutie
Madame,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des documents...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Haute-Loire à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Léchenet,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint la délibération et sa pièce annexe sur les...
Jeux Olympiques
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Clément Pouré le .
Aboutie
Bonjour,
Je transmets votre demande au service concerné.
Cordialement.
Yohann Brunet
Chargé de relations médias | Service de la communication...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Boissy-en-Drouais à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Après une petite année passée à nos côtés, Alicia s’en va vers de nouvelles fonctions !
Nous sommes donc à la recherche de notre nouvelle (ou nouveau !...
Monsieur LIBEAU,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe le document dont vous
avez sollicité la communication par courriel du 8 septemb...
Bonjour,
En réponse à votre courriel, vous trouverez, ci-joint, certains des
documents que vous sollicitez, à savoir :
• les arrêtés préfectoraux...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse par Mairie - Vichy à Clément Pouré le .
Aboutie
Monsieur POURE,
Je vous adresse mes meilleurs vœux pour cette nouvelle année.
Pour faire suite au courriel que vous avez adressé à M. DERVI...
Etat des indemnités
Réponse par Conseil régional - Pays de la Loire à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l'état annuel des indemnités de toute nature.
Cordialement
Aurore DENIS
Responsab...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Puy-de-Dôme à PATRON le .
Information non détenue
Madame,
Je me permets de revenir vers vous dans le cadre du dossier cité en objet.
Par courriel du 04 juin dernier, vous avez sollicité la communic...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Morbihan à PATRON le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Pour faire à votre demande du 22 juin dernier, et conformément aux
dispositions du code des relations entre le public et l’administration...
Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et
l’administration, le droit d'accès aux documents administrat...
Madame, Monsieur,
Votre demande du 25 mai dernier a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon et nous revenons vers vous pour vous...
Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
Réponse par Health Data Hub à Aron Damo le .
Refusé.
Monsieur,
Le 21 juin dernier, vous m’avez adressé un courriel relatif à la
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Bas-Rhin à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande du 2 mars 2021, vous trouverez ci-joint les délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 2 j...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Bayonne 1 à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Bayonne 1 request email] est remplac...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Service de la publicité foncière (SPF) - Brive-la-Gaillarde à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Brive-la-Gaillarde request email] est remplacée par une nouvell...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Service de la publicité foncière (SPF) - Lorient 2 à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Lorient 2 request email] est remplacée par une nouvelle BALF do...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Service de la publicité foncière (SPF) - Lorient 3 à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Lorient 3 request email] est remplacée par une nouvelle BALF do...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Service de la publicité foncière (SPF) - Lyon 4 à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Lyon 4 request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Service de la publicité foncière (SPF) - Lyon 5 à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Lyon 5 request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Service de la publicité foncière (SPF) - Montpellier 1 à Open Knowledge France le .
En attente de classement
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La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Montpellier 1 request email] est remplacée par une nouvelle BAL...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Service de la publicité foncière (SPF) - Pau 1 à Open Knowledge France le .
Erreur lors de l'envoi
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Service de la publicité foncière (SPF) - Redon à Open Knowledge France le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 2 à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 2 request email] est remplacée par une nouvelle BALF don...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 3 à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 3 request email] est remplacée par une nouvelle BALF don...