Demandes similaires à 'Demande d’exploitation des ressources' (page 14)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Athesans-Étroitefontaine le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Théziers le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Bassin d'Arcachon Sud (COBAS) le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Chartreuse le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mionnay le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villevocance le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aussonne le .

Très en retard

Notes de frais
Recours amiable envoyé à Mairie - Argenteuil le .

Erreur lors de l'envoi

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

En attente de classement

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .

Partiellement aboutie

Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Istres le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vence le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

Partiellement aboutie

Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Aboutie

Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

En attente de classement

Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

En attente de classement