Demandes similaires à 'Demande d’exploitation des ressources' (page 16)

Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Concarneau le .

En retard (plus de 30 jours)

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Monteux le .

Très en retard

Accès à deux documents administratifs - service urbanisme mairie de Saint-Cloud
Demande envoyée à Mairie - Saint-Cloud le .

Refusé

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Saint-Avold le .

En attente de classement

Vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Arles le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès à un document administratif - Mairie de Paris / SETE
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

Liste des lieux ayant l'autorisation d'exploitation du domaine public pendant la fête de la musique 2025
Demande envoyée à Mairie - Besançon le .

Aboutie

Demande CADA: marché public 19-90844 (Cellebrite)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Francheville 69089-01 le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Francheville 69089-01 le .

Saisine CADA en cours

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Andrézieux-Bouthéon le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Charleville-Mézières le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sedan le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Viroflay le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Andrézieux-Bouthéon le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Comptes administratifs du Département de la Drôme
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Clichy le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des plaques en l'honneur des déportés
Demande envoyée à Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

En attente de classement

Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Marignane le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Doubs le .

Information non détenue