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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .

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Consultation du budget 2024
Réponse de Mairie - Dzaoudzi le .

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Ressources du Service protection des données du CNRS
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pamiers le .

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Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

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Lettre du maire de Fréjus au Ministre de la Justice au sujet des centres de rétention administrative
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Notes de frais M. Maire Guyancourt
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Données de l'application nationale « Élections aux Conseils d’École et aux Conseils d’Administration » (ECECA)
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Hénin-Beaumont le .

Aboutie

demande bulletin de paie Mme Hidalgo
Réponse de Mairie - Paris le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châtillon 92320 le .

Aboutie

Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Réponse de Mairie - Quiévrechain le .

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Notes de frais
Réponse de Mairie - Courbevoie le .

Information non détenue

Notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Montélimar le .

Withdrawn by the requester

Maire notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Montélimar le .

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Demande de communication des notes de frais du maire des Ulis
Réponse de Mairie - Les Ulis le .

En retard (plus de 30 jours)

Je sollicite auprès de vous la communication des documents suivants notes de frais des élus dont monsieur le maire.
Réponse de Mairie - Colombes le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Héricourt 70285-01 le .

Aboutie

Liste des membres du comité de pilotage chargé de l'expérimentation vidéosurveillance algorithmique
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Demande de frais du Maire de MAUNY
Demande envoyée à Mairie - Mauny le .

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Liste des frais du maire
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Amiens Métropole le .

En attente de classement

M.Ribeiro
Réponse de Mairie - Argenteuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Miribel 01249-01 le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Château-Thierry le .

Aboutie