Demandes similaires à 'Demande documents administratifs afférent à la vidéosurveillance' (page 4)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Communauté de communes - Dieulefit Bourdeaux à Xavier Berne le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour monsieur,
Veuillez trouver ci-joint le registre de traitement de la CCDB. Les fiches
de traitement ne sont pas encore mises à jour: nous avon...
Demande d'accès à des documents administratifs détaillés relatifs au marché public de prestations sur les systèmes informatiques en vue d'un recours
Demande envoyée à Communauté de communes - Marche et Combrailles en Aquitaine par ronnet le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur auprès de Communauté de communes - Marche et Combrailles en Aquitaine,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel...
Demande CADA: AO n° 16-173969 / SPIE
Réponse par Mairie - Privas à La Quadrature du Net le .
Partiellement aboutie
This transfer expires on 2021-02-17
[1]Click 'Download images' to view images
[2][adresse email]
vous a envoyé des fichiers
1 élément, 40 Mo au to...
Les orthophotoplans de la campagne 2016
Réponse par Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon à Vincent Bergeot le .
Aboutie
Bonjour
Nous vous confirmons que l'accès aux données consultables en Web-service est autorisé dans le cadre d'une licence ouverte. (Référence : licenc...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse par Métropole de Lyon à Kévin Gernier le .
Partiellement aboutie
Cher Monsieur,
En réponse à vos demandes de communication de documents qui nous sont
parvenues les 24 et 29 mars derniers, vous trouverez ci-apr...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection et à l'utilisation de logiciels d’analyses d’images sur votre réseau de transport
Réponse par Conseil régional - Occitanie à Clément Pouré le .
Information non détenue
Cher Monsieur,
Vous avez sollicité la communication des documents et annexes relatifs à la vidéoprotection, à l’utilisation de la vidéoprotection int...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil Départemental de Vaucluse à PATRON le .
Partiellement aboutie
Madame,
Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité
l’accès à des documents administratifs.
Vous trouverez ci-join...
Envoi 2
Commission départementale de la vidéo-protection
📞 : [numéro de téléphone caché]
📠 : [numéro de téléphone caché]
Préfecture de la Marne -...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai
2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés.
Cor...
Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Caudrésis Catésis par Pierre Bonnevalle le .
Information non détenue
Madame DECAUX,
Merci de votre retour.
J'ai également contacté la mairie de Mairie de Catillon-sur-Sambre.
Néanmoins, dans la mesure où l'implantat...
Vidéosurveillance
Réponse par Mairie - Putanges-le-Lac à La Quadrature du Net le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour,
Cette adresse électronique n'est plus consultée.
Merci de vous diriger vers l’adresse suivante :
[Mairie - Putanges-le-Lac request email]...
Documents relatif a l'autorisation d'installation de videoprotection a Putanges Le Lac arrêté 1013-2022-067
Réponse par Préfecture de l'Orne à Loïc Lecoeur le .
Aboutie
Bonsoir,
vous trouverez, à nouveau en pièce jointe, le compte rendu de la réunion
de la commission départementale de vidéoprotection du 18 mars 2022....
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Paris à Micro Laboratoire pour l'Architecture et la Ville le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous
priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Correspondance concernant une possible inconduite au réacteur de Halden en Norvège
Demande envoyée à Autorité de sûreté nucléaire (ASN) par Roald Ramsdal le .
Refusé.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des documents administr...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse par Mairie - Annecy 74010-01 à François Lacombe le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur,
Je fais suite à vos demandes de communication de documents administratifs,
à savoir :
- Cartographie et données attribu...
grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse par La foncière solidaire du Grand Lyon à Calixte DUFOURT le .
Partiellement aboutie
Madame,
Après examen en interne à la Métropole de Lyon et échanges avec la SCIC Foncière Solidaire, je vous prie de trouver ci-joint le document affér...
Bonjour Monsieur Pouré,
Pour faire suite à votre demande de consultation de documents
administratifs en date du 27 août 2021 et présente infra.
Le...
Fiches techniques et devis vidéosurveillance angevine
Demande envoyée à Mairie - Angers par Johanna le .
Refusé.
Cher/Chère Mairie - Angers,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Morbihan à PATRON le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Pour faire à votre demande du 22 juin dernier, et conformément aux
dispositions du code des relations entre le public et l’administration...
Demande de Communication de Documents Administratifs - Postes de Secours pour Monumental Tour et Festivités du 14 Juillet
Demande envoyée à Mairie - Nancy par Denis SANTANGELO le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Conformément au droit d’accès aux documents administratifs tel que défini par le Livre III du Code des relations entre le public et...
Jeux Olympiques
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Clément Pouré le .
Aboutie
Monsieur,
Je viens de vous envoyer un mail à l’instant mais n’étant pas sûre qu’il
soit passé à cause des pièces trop lourdes, je vais réitérer...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Ax-les-Thermes à Open Knowledge France le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre mail, nous avons travaillé sur la mise en place du Répertoire d'informations publiques sur le site de la mairie.
Vous le trouve...
La Quadrature du Net: demande CADA Délégation Nationale Lutte contre la Fraude et datamining
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par La Quadrature du Net le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir, au nom de l'asso...
Etude sur la marque employeur de l'Etat dans le numérique
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Emile Marzolf le .
Refusé.
Bonjour
Je suis en vacances mais je peux vous donner les noms des deux chefs de
projet marketing (en copie) qui ont travaillé sur ce sujet. Elles so...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Maison de justice et du droit de Chelles à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour
Votre message est bien arrivé sur la boite mail du greffier. Le greffier
est habituellement présent le mardi à la maison de justice.
...