Demandes similaires à 'Demande documents administratifs afférent à la vidéosurveillance' (page 6)

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images

Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence par Clément Pouré le 4 mai 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images

Demande envoyée à Préfecture des Hautes-Alpes par Clément Pouré le 4 mai 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Aube à Laurent Savaete le 18 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un tableau récapitulatif des données essentielles relatives aux sub...

Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale

Réponse par Mairie - Annecy 74010-01 à François Lacombe le 7 septembre 2023.

Information non détenue

Monsieur, Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs citée en objet. En l'état, nos matériels de péage et nos ressour...

Deande de pièces relatives au haut commissariat à l’emploi

Réponse par Ministère du travail à Hammel Romain le 18 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, Votre demande a été transmise par la direction des affaires juridiques (DAJ) le 26 juin 2023 vers le cabinet du Haut-commissaire à l’E...

Demande CADA: plateforme PGE

Réponse par BPIfrance à La Quadrature du Net le 8 janvier 2021.

Partiellement aboutie

Monsieur, Nous faisons suite à votre courriel ci-dessous adressé à Nicolas Dufourcq, Directeur général de Bpifrance demandant communication de d...

Nombre d’euthanasie dans les fourrières

Réponse par Mairie - Paris à Adamczewski le 16 février 2022.

En attente de clarification

Bonjour Madame, Nous avons bien reçu votre votre demande d'accès aux statistiques relatives au nombre d’euthanasies pratiquées dans les fourrières ....

Plan d'investissement voirie départementale

Réponse par Conseil départemental - Cantal à PAPILLON David le 14 février 2022.

Aboutie

Monsieur, Par mail adressé le 3 février 2022, vous avez demandé au Département du Cantal la communication du programme d’investissement sur la v...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - Le Gosier à Open Knowledge France le 29 juin 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Nous vous remercions de votre intérêt et avons pris bonne note de votre demande dont l’objectif est de permettre au plus grand nom...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Bas-Rhin à Alexandre Léchenet le 3 mars 2021.

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre demande du 2 mars 2021, vous trouverez ci-joint les délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 2 j...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Réponse par Conseil départemental - Aisne à Frédéric Rodrigo le 5 février 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, Suite à votre demande, et après investigation, vous trouverez ci-joint le PDIPR. Cordialement, Vittorio MIROSLAV Département de...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Aisne à Laurent Savaete le 26 mars 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre demande du 24 février, je vous prie de trouver ci-joints les fichiers reprenant les subventions supérieures...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Oise à Laurent Savaete le 13 avril 2021.

Aboutie

Monsieur, Vous trouverez ci-joint l’ensemble des données sollicitées sous le format requis. Vous en souhaitant une bonne réception. ...

grille de cotation des candidatures au BRS

Demande envoyée à Est Métropole Habitat par Calixte DUFOURT le 21 février 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher Est Métropole Habitat, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...

grille de cotation des candidatures au BRS

Demande envoyée à GrandLyon Habitat par Calixte DUFOURT le 21 février 2023.

Information non détenue

Cher/Chère GrandLyon Habitat, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...

grille de cotation des candidatures au BRS

Demande envoyée à Opac du Rhône par Calixte DUFOURT le 16 février 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Opac du Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - Souvigné 79319-01 à Open Knowledge France le 21 avril 2023.

En attente de classement

Bonjour, Depuis novembre 2022, les adresses mail [Mairie - Souvigné 79319-01 request email] et [adresse email] ne sont plus utilisées, ni consultées....

Notes de frais

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Essonne par Xavier Berne le 29 août 2023.

Aboutie

Bonjour, Je vous remercie très sincèrement pour ces documents et pour le travail afférent (qui a effectivement du être conséquent au regard du volum...

Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Calais

Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais par Pierre Bonnevalle le 1 juillet 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Chère Préfecture - Pas-de-Calais, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir c...

Marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Calais

Demande envoyée à Sous-préfecture de Calais par Pierre Bonnevalle le 8 août 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Grande-Synthe

Demande envoyée à Sous-préfecture - Dunkerque par Pierre Bonnevalle le 8 août 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse par Conseil départemental - Mayenne à Clément Pouré le 28 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur POURÉ, En complément de mon message précédent, voici le mot de passe cous permettant d’accéder au marché afférent aux imprimés non adressés ...

Rapports écrits et documents produits lors de l'évaluation des évolutions du métier d’enseignant par le cabinet McKinsey

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par David Libeau le 18 janvier 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieurs, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...

Rapports écrits et documents produits lors de l'évaluation des évolutions du métier d’enseignant par le cabinet McKinsey

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Anne-Claudine Oller le 20 février 2023.

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Essonne à Alexandre Léchenet le 4 mars 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver en pièces jointes les deux délibérations relatives aux indemnités des élus...