Demandes similaires à 'Demande documents administratifs afférent à la vidéosurveillance' (page 7)

Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite

Demande envoyée à Mairie - Pierre-Bénite par Alexis Bienvenüe le 24 février 2023.

Refusé.

M. le Mairie de Pierre-Bénite, Lors d'une vidéo avec Mme la Maire d'Oullins portant sur votre projet de fusion des communes d'Oullins et Pierre-Bénit...

Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite

Demande envoyée à Mairie - Oullins par Alexis Bienvenüe le 24 février 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame la Maire d'Oullins, Lors d'une vidéo avec M. le Maire de Pierre-Bénite portant sur votre projet de fusion des communes d'Oullins et Pierre-Bén...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à votre collaboration avec l'entreprise Aquilae

Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens par Clément Pouré le 27 avril 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à votre collaboration avec l'entreprise Axone

Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens par Clément Pouré le 27 avril 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - Escombres-et-le-Chesnois à Open Knowledge France le 23 avril 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Merci de noter que la Mairie d'Escombres-et-le-Chesnois a changé d'adresse e-Mail. Vous devez désormais utiliser l'adresse [1][adresse ema...

Plaintes CNIL mail de Guérini sur la réforme des retraites

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par David Libeau le 15 avril 2023.

Refusé.

Madame, Monsieur, Ce jour a été promulgué la Loi n° 2023-270 du 14 avril 2023 de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023. Lors du...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Haute-Saône à PATRON le 23 juillet 2020.

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande, je vous transmets le courrier joint. Cordialement, Matthieu TISSERAND Chef du Service assemblées, affaires juridique...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Ardennes à Alexandre Léchenet le 13 avril 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur Léchenet, Comme suite à votre mail ci-dessous en date du 02/03/21, je vous transmets ci-joint l’état des indemnités des Elus du...

Base de données des interventions des pompiers

Demande de recours envoyée à Ministère de l'Intérieur par Alexandre Léchenet le 31 mars 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...

Évolution du nombre de procédure d'expulsions locatives

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Hauts-de-France - Unité territoriale Littoral (Nord) par Pierre Bonnevalle le 8 août 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Morts violentes au sein du couple, audit de l'IGPN sur la qualité d'accueil et données de signalements

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Marlon Seror le 9 janvier 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Détail des écritures comptables 2020 (insertions, ...)

Demande envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le 18 novembre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - Luré à Open Knowledge France le 9 mai 2023.

En attente de classement

Bonjour, La messagerie de la mairie de Luré (Loire) est consultée tous les jours; vos demandes seront traitées les lundi après-midi et vendredi matin....

Détail des budgets communication de la ville 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)

Demande envoyée à Mairie - Marseille par Jean-François Poupelin le 15 mai 2023.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Documents relatifs à la caisse des écoles de Marseille

Demande envoyée à Mairie - Marseille par Julien Houles le 27 janvier 2021.

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Détail d'écritures comptables 2019 et 2020 (insertions, ...)

Demande envoyée à Mairie - Marseille par Jean-François Poupelin le 1 décembre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Demande bilan comptable (entrée-sortie) association Elus du Coeur à Villpreux siret: 91377915300018

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par GOLGOLAB le 14 juin 2023.

Information non détenue

Cher/Chère Ministère de l'économie, des finances et de la relance, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...

Détails d'écritures comptables

Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur par Jean-François Poupelin le 21 décembre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Conseil régional de Provence - Alpes - Côte d'Azur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)

Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence par Jean-François Poupelin le 15 mai 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)

Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur par Jean-François Poupelin le 15 mai 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Conseil régional de Provence - Alpes - Côte d'Azur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...

Note de frais Maire de Rennes

Réponse par Mairie - Rennes à Dewas le 13 juin 2023.

Supprimée par le demandeur.

Bonjour Monsieur, Conformément à votre demande ci-dessous, le lien we transfer pour accéder aux documents demandés (les fichiers étant trop volumineu...

Note de frais Maire

Réponse par Mairie - Saint-Jory à M. AZID le 20 juin 2023.

Aboutie

Bonjour Depuis son élection en mars 2014, Monsieur le Maire de Saint-Jory n'a présenté aucune demande de prise en charge de ses frais de déplacement, d...

Demande de frais - Maire de Doussard

Réponse par Mairie - Doussard à Stéphane GAILLARD le 14 juin 2023.

Aboutie

Bonjour Depuis son élection en 2020, M. Le Maire de Doussard n'a présenté aucune demande de prise en charge de ses frais de déplacement, de restauratio...

Note de frais - Mairie

Réponse par Mairie - Rennes à Aurelian Motiz le 12 juin 2023.

Aboutie

Madame, Monsieur, Conformément à votre demande ci-dessous, le lien we transfer pour accéder aux documents demandés (les fichiers étant trop volu...

Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police

Demande envoyée à Mairie - Woippy par LibRev Consulting le 15 mars 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...