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Rapports de l'audit des ecoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Marseille, Bonjour camarades, Je m'ennuie à Saint zacharie, avec le recul, je me demande si nous avons bien fait notre possible p...
Données brutes des excès de vitesse en France
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard.

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Effectifs policiers par circonscription / département
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Landes le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données de contact tracing de la CNAM
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Mesures des capteurs de CO2 installés dans les cantines
Recours amiable envoyé à Mairie - Chambéry le .

Aboutie

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Dossier technique amiante des écoles de Marseille
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Demande du protocole de partenariat Berkane/Bondy
Demande envoyée à Mairie - Bondy le .

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Bondy, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
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Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En attente de clarification

Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Nombre d'euthanasie dans les fourrières
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Demande envoyée à Mairie - Lille le .

Information non détenue

Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Nombre d'euthanasie dans les fourrières
Demande envoyée à Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

Très en retard.

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Demande sur le nombre d'animaux euthanasiés
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Information non détenue

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Nombre d’animaux euthanasiés par an en France
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Information non détenue

Cher/Chère Préfecture de police de Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Liste des demandes d'expulsions ciblées demandées aux bailleurs sociaux
Demande envoyée à Mairie - Lormont le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Dans le N°139 du magazine municipal Lormont Actu, en page 15, il est mentionné : "La ville prend sa part dans cette bataille contre...
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Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Demande envoyée à Mairie - Orléans le .

Partiellement aboutie

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