Demandes similaires à 'Demande du code source de l'application Mon espace santé' (page 17)

Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montmagny le .

Aboutie

Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse de Mairie - Coullons le .

Partiellement aboutie

Notes de frais du maire, decision(s) autorisant les travaux sur le plateau de l'école primaire
Réponse de Mairie - Bais 53016-01 le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châteauroux le .

Aboutie

Convention du 3 septembre 1930 (SAGI)
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Withdrawn by the requester

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Échirolles le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Craponne le .

Aboutie

Demande de communication du Grand Livre comptable de la mairie
Réponse de Mairie - Albertville le .

En attente de classement

Demande notes de frais mairie Mazan
Réponse de Mairie - Mazan le .

Partiellement aboutie

Documents d'arpentage
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Grenoble 2 le .

Envoyée par courrier postal

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Puy-de-Dôme le .

En attente de classement

Notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montélimar le .

Withdrawn by the requester

Conduite a tenir pour l' arrachage de la vigne
Réponse de Bureau de douane (viticulture) - Carcassonne le .

Waiting clarification

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-du-Perray le .

Aboutie

Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - La Bouille le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie déléguée - Cherbourg-Octeville le .

Aboutie

Salaire ou rémunération annuel de Mme Le maire 2020-2025
Réponse de Mairie - Le Pecq le .

Aboutie

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

Aboutie

Détails du calcul de l'écoscore des véhicules électriques
Réponse de Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châteauneuf-les-Martigues le .

Aboutie

Rocade sud-est de Perpignan (vers Mas Guérido)
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Herbiers le .

Aboutie

Données de verbalisation de cyclistes par années
Réponse de Mairie - Royat le .

Aboutie