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Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

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Très en retard

Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
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Échanges entre le ministère et Arkema
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Partiellement aboutie

Échanges entre ASPIM et le la transition écologique / du logement / de la ville
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En retard (plus de 30 jours)

Historique des analyses d'eau potable au robinet de la ville de Crest
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Partiellement aboutie

échanges entre Alibaba et le Secrétariat d'Etat chargé du numérique (DSA/DMA et partenariat cloud Alibaba/CIO)
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Refusé

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Réponse de Mairie - Belfort le .

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Demande d'information sur la maladie des mille chancres du noyer
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Information non détenue

Notes de frais
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Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
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Refusé

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Grand Est - accueil de Sarrebourg le .

Saisine CADA en cours

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
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Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Grand Est - accueil de Yutz le .

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Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Meurthe-et-Moselle - accueil de Vandœuvre-lès-Nancy le .

Saisine CADA en cours

Circulation des variants de la Covid-19 sur le territoire
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande du "rapport du ministre chargé de la santé" présenté au Premier ministre pour décréter l'Etat d'Urgence Sanitaire le 23 mars 2021.
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Avis du Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Nombre de clusters en cours d'investigation
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Demande d'ouverture des données des clusters de Covid-19
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Nombre de décès en EHPAD COVID par semaine et par région
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue