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Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
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Annexe conseil municipal du 17/11/2022
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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

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Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Comptes administratifs de la Région Auvergne-Rhone-Alpes
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Comptes administratifs de la Communauté de Communes Val de Drôme
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Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Demande de notes de frais - Mairie
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Auterive 31033-01 le .

Aboutie

Note de frais
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Andeville le .

Refusé

Dossier d'inscription année 2017-2018
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Saisine CADA en cours

Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Aubière. Commentée le .

Partiellement aboutie

organigramme détaillé de l'OFB
Message de suivi envoyé à Office français pour la biodiversirté le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard

Liste des notes de frais de Madame le Maire et des adjoints
Réponse de Mairie - Vénissieux le .

Refusé

Relance après avis CADA favorable - rendez-vous avec Shein et sociétés liées
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En attente de réponse

Relance après avis CADA favorable - rendez-vous avec Shein et sociétés liées
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En attente de réponse

Relance après avis CADA favorable - rendez-vous avec Shein et sociétés liées
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

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Relance après avis CADA favorable - rendez-vous avec Shein et sociétés liées
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

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Demande de document administratifs
Réponse de Mairie - Servian le .

Partiellement aboutie

Liste des personnes décédées du cyclone de 1928
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

Information non détenue