Demandes similaires à 'Demande du code source de l'apps Web "Mon espace santé"' (page 7)

Demande de communication des baux relatifs aux antennes relais – sites “La Lande de Beaulieu” et “La Croix de la Chesnaie – D773”
Réponse de Mairie - Gaël le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Avé le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais de la maire de Saint-Magne
Demande envoyée à Mairie - Saint-Magne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Aboutie

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Grambois le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé polyvalent Catherine Labouré (Paris) le .

Saisine CADA en cours

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Les Gets le .

Partiellement aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

Très en retard

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

Très en retard

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Lyaud le .

En attente de classement

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Metz le .

Aboutie

bulletins Montagne
Recours amiable envoyé à Météo-France le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Sigerly le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Syane le .

Partiellement aboutie

Contenus Pédagogiques - Ma Classe à la Maison
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Refusé

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse de Pôle Emploi le .

Information non détenue

Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
Demande envoyée à Centre national d'éducation à distance le .

Refusé

Algorithme feux de circulation Talence (cours de la Libération)
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie