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Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .

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Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication de la liste de l’ensemble des missions effectuées par les membres de l'assemblée
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Notes de frais et justificatifs
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Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
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PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Demande envoyée à Préfecture - Isère le .

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Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

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Notes de frais, frais de bouche, de représentation et de réception
Demande envoyée à Université Côte d'Azur le .

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Factures d'électricité de gaz et de fuel
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Conventions de partenariat avec Arkema et Daikin
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Saisine CADA en cours

Deux expertises sur certaines publications de l’IHU
Demande envoyée à Université d'Aix-Marseille. Commentée le .

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Demande MCC et délibérations associées portail ST
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Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
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Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
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Très en retard

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

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Analyse juridique de la coopération public-public entre le Health Data Hub et le CASD
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

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demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

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Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

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Contrat prise de vues immersives par Cyclomedia
Réponse de Métropole du Grand Nancy le .

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