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Données DVF à l'échelle de la Moselle
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

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Demande de communication des coûts d'investissements métropolitains sur le secteur Mazagran-Prado et le secteur Garibaldi du quartier de la Guillotière de Lyon
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Liste des doctorats honoris causa délivrés par les établissements d'ESR français
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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
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Demande de communication de documents administratifs – Données sur les demandes d’asile des ressortissants albanais (2009 à aujourd’hui)
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Critères de désignation des membres des diverses commissions de la mairie de Marseille
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Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif
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Demande de documents administratifs relatif à votre partenariat avec l'entreprise Huawei
Demande envoyée à Mairie - Valenciennes le .

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Cartographie et données attributaires des réseaux de collecte des eaux pluviales
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Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
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Études routières aux abords du CHU
Demande envoyée à Métropole - Dijon le .

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Données brutes issues du dispositif jalerte.arcep.fr
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Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
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Videosurveillance - CSU Ondaine
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CSU et vidéosurveillance à St chamond. Juillet 2024
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Algorithmes des réglages et de fonctionnement des cycles des feux de circulation
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Vidéosurveillance - Planfoy - oct 2024
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Videosurveillance (budget, financement, technologie et autre)
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Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
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Algorithme de codage des PCS
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Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif
Demande envoyée à Syndicat Interdépartemental d'Assainissement de l'Agglomération Parisienne le .

En attente de réponse