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Refusé

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Refusé

Echanges entre Florent Saint Martin et la HATVP sur de potentiels conflits d'intérêts
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Refusé

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Incidents d'une immunité diplomatique empêchant le déroulement d'une procédure judiciaire
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Non-conformité des Abattoirs
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Réglementation des Fonds de logement intermédiaire
Demande envoyée à Caisse des Dépôts et Consignations le .

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Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Subventions versées dans le cadre du FITN
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Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Métropole - Grenoble Alpes le .

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État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Larzac et Vallées le .

Aboutie

Échanges entre Le Cercle de l'Arbalète et le Ministère de l'Intérieur
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Demande de recours gracieux effectuée

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
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Rapport de la mission IGAS sur la Délégation au numérique en santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
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Demande de recours gracieux effectuée

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

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Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande envoyée à Premier ministre le .

Très en retard