Demandes similaires à 'Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre' (page 10)
Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Très en retard
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Mouroux le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .
Aboutie
Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Aboutie
Demande d'accès aux listes électorales des communes d'Ispagnac (48320) et Florac-Trois-Rivières (48400)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Waiting clarification
Grand livre - Régie d'avance
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
En attente de réponse
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .
Partiellement aboutie
Notes de frais de Monsieur Le Maire, du Directeur de Cabinet et du DGS
Message de suivi envoyé à Mairie - Bretigny le .
En attente de classement
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .
Demande de recours gracieux effectuée
État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Douarnenez communauté le .
Partiellement aboutie