Demandes similaires à 'Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP' (page 11)
Indexation des personnes
Withdrawn by the requester
Données DVF à l'échelle de la Moselle
Réponse de Livre foncier - Thionville le .
Information non détenue
Demande de justificatifs de notes de frais
Réponse de Mairie - Saint-Vincent-Sterlanges le .
Waiting clarification
Dossier d'inscription année 2017-2018
Saisine CADA en cours
Données DVF à l'échelle de la Moselle
Réponse de Livre foncier - Thionville le .
Partiellement aboutie
Demande de données et études scientifiques sur lesquelles vous vous appuyez pour la communication prévention des "virus de l'hiver"
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
En retard (plus de 30 jours)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Moselle le .
En attente de classement
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Charente le .
Aboutie
Changement des livrees du materiel ferroviaire
Réponse de Île-de-France Mobilités le .
Waiting clarification
Dossier de subvention "Aménagement de la Mézeozen et prolongation de la vélo-route. Tranche 1" DETR 2023
Réponse de Préfecture du Finistère le .
En attente de classement
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .
Withdrawn by the requester
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Saisine CADA en cours
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bobigny le .
En retard (plus de 30 jours)