Demandes similaires à 'Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP' (page 13)

Informations
Réponse de Mairie - Neuvecelle le .

Information non détenue

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Cabriès le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des principaux documents administratifs en votre possession
Réponse de Mairie - Asques 33016-01 le .

En attente de classement

Liste des notes de frais de Monsieur de Maire
Réponse de Mairie - Esquerdes le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole 2D degré professionnel privée - Ferme Ecole Graines d'Avenir (Magny-les-Hameaux) le .

Information non détenue

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole générale et technologique privée Cours Legendre (Paris 4e Arrondissement) le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole générale et technologique privée EIM (Saint-Germain-en-Laye) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Claude Nicolas Ledoux (Vincennes) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée général privé Lab School (Paris 11e Arrondissement) le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée technologique privé Robert Schuman (Dugny) le .

Saisine CADA en cours

Communication des notes de frais
Réponse de Mairie - Antony le .

Information non détenue

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - La Ciotat le .

Aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Montchal le .

En attente de classement

Demande information
Réponse de Mairie - Montluçon le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais du maire
Réponse de Mairie - Loudun le .

Aboutie

Note de frais du maire
Réponse de Mairie - Rochefort 17299-01 le .

En attente de classement

DADA: documents relatifs à la révision du PLU
Réponse de Mairie - Langoiran le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès au notes de frais
Réponse de Mairie - Besançon le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Mairie - Le Havre le .

En attente de classement

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

Aboutie

Demande de notes de frais de monsieur le maire
Réponse de Mairie - Luynes le .

Information non détenue

Note de frais mairie de sollies-toucas
Réponse de Mairie - Solliès-Toucas le .

Information non détenue

Note de frais 2024
Réponse de Mairie - Obernai le .

Aboutie

Note de frais de la maire
Réponse de Mairie - Amélie-les-Bains-Palalda le .

En attente de classement

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de l'association forces
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .

Saisine CADA en cours