Demandes similaires à 'Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP' (page 15)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ségoufielle le .
En attente de classement
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Gardanne le .
Erreur lors de l'envoi
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Cabannes le .
En attente de classement
Demande de notes de frais et indemnités
Réponse de Mairie de Saint-Denis de La Réunion (974) le .
En retard (plus de 30 jours)
liste décision portant dérogation à l'arrêté 11/0316 pour la parcelle 194, feuille 000 AC 01 à Figeac
Réponse de Communauté de communes - Grand Figeac le .
En retard (plus de 30 jours)
Traité de concession d’aménagement de la ZAC Le Grand Parc / Portes de Bondoufle
Réponse de Mairie - Bondoufle le .
Information non détenue
Copie de la déclaration de préalable DP04610223P0142
Réponse de Communauté de communes - Grand Figeac le .
Aboutie
Demande de statut d’association
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Les Abymes) le .
Erreur lors de l'envoi
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ambleville 95011-01 le .
En attente de classement