Demandes similaires à 'Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP' (page 4)

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Woippy le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Notes de frais - mairie de Paris
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des notes de frais et frais de représentation du maire
Recours amiable envoyé à Mairie - Paris le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de partage de notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de bulletin d'indemnité
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

En attente de classement

Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Lot le .

En attente de classement

Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Stanislas (Paris) le .

Saisine CADA en cours

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Orcines le .

Aboutie