Demandes similaires à 'Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP' (page 8)

Nombre de salon de coiffure afro présent sur Rennes
Réponse de Rennes Métropole le .

Information non détenue

Panel habitants sur la gratuité metropole
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Comptages sur le Chemin de Sanzy et le Chemin de Chasse à Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Demande de communications des documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CMSPD
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

Demande de recours gracieux effectuée

ZFE signalisation (installation panneaux)
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

coût du numero ICI RENNES
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Concession des abris voyageurs publicitaires et non publicitaire (metropole)
Réponse de Rennes Métropole le .

Information non détenue

Code source de l'outil "Proxim'Cité"
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

Aboutie

Note de frais des conseillers métropolitains de Rennes
Réponse de Rennes Métropole le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de méthodologie, analyse et resultat suite communiqué de presse R.Metropole
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Qualite pass air
Réponse de Rennes Métropole le .

Information non détenue

Documents en lien avec le dispositif de vidéoprotection des zones d'activité economiques
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

Partiellement aboutie

Demande d’accès aux documents relatifs au projet d’écoquartier Flaubert et aux accès définitifs du pont Flaubert
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .

Reported for administrator attention

Rapport des experts réalisé le 30/06/2023 attestant de la nécessité d'abattre en urgence les 4 arbres Paulownias de la place Laurent-Terzieff-et-Pascale-de-Boysson, 75006 Paris.
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

MAIRIE
Réponse de Mairie - Caudan le .

Aboutie

Notes de frais maire Giromagny
Réponse de Mairie - Giromagny le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

En attente de classement

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Eteaux le .

Aboutie

Demande de documents pour l'attribution des postes à flot du port du frioul
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

En attente de classement

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Partiellement aboutie

Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

Partiellement aboutie

Promesse de vente et avenant à la promesse concernant le site Gare Masséna (Réinventer Paris 1)
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

Audit, contrat et carences relatifs au fonctionnement des ascenseurs et escaliers mécaniques
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Situation de l'hôpital Broca et des seniors parisiens
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)