Demandes similaires à 'Dérogations à l'interdiction de fournir des services financiers aux sociétés opérant dans le secteur énergétique russe' (page 10)

Réponse de Ministère de la culture le 27 janvier 2020.

Aboutie

Bonsoir Monsieur, A la suite de la remise du rapport sur le statut des artistes-auteurs « L’auteur et l’acte de création » au ministre de la culture l...

Echange sur le Internal Market Information System dans le contexte de l'implémentation du RGPD

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 16 décembre 2019.

En attente de clarification

Bonjour, Votre demande à bien été transmise. Le service concerné reviendra vers vous prochainement. Cordialement. Yohann Brunet Chargé relations...

Structure de la base de données des généalogies félines

Demande envoyée à Livre Officiel des Origines Félines le 13 mai 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Livre Officiel des Origines Félines, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souha...

État des indemnités

Réponse de Communauté - Quimperlé le 30 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le document demandé, qui a été présenté lors du conseil communautaire du 25/03. Cordialement,...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Hauts-de-Seine le 13 avril 2021.

Aboutie

Monsieur, Par courriel du 2 mars 2021, vous avez sollicité mes services afin d’obtenir communication de l’état des indemnités de toute nature perçues...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Val-de-Marne le 25 mars 2021.

Aboutie

Monsieur Léchenet, Suite à votre demande faite par mail, via la plateforme Madada.fr, le 2 mars dernier, relative à la communication de l'état des ind...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Montazeau le 2 mai 2023.

Information non détenue

MAIRIE DE MONTAZEAU Place Jean Souchet 24230 MONTAZEAU Tél. [numéro de téléphone caché] [Mairie - Montazeau request email] Cordialement Le secrétaria...

Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017

Message de suivi envoyé à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le 16 novembre 2021.

Aboutie

Cher/Chère LAMI Martine, Suite à ma demande précédente, vous avez bien voulu m'indiquer la page du site de l'Agence présentant la liste des aides de...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Marne le 4 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande ci-dessous, veuillez trouver en pièce jointe l'état demandé. Vous en souhaitant bonne réception. Bien Cordialement...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le 3 mars 2021.

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre demande du 2 mars 2021, vous trouverez ci-joint les délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 2 j...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 23 octobre 2023.

Aboutie

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités. Bien à vous, [effacé] Chef du service de coordinati...

Etat des indemnités

Réponse de Mairie - Bordeaux le 13 avril 2021.

Partiellement aboutie

Bordeaux, le 31 mars 2021 J'ai bien reçu votre demande par laquelle vous sollicitez la communication du : - l'état des indemnités des élu-es du conse...

Etat des indemnités

Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le 15 mars 2021.

Aboutie

bonjour monsieur comme suite à votre demande cdt Dominique GAUDIN Responsable service Juridique Correspondant CADA Site de Poitiers Directio...

Dossier de consultation du 15/01/2021 en vue de la réalisation de l’écoquartier de la gare Arcueil-Cachan

Demande envoyée à Société du Grand Paris le 19 novembre 2021.

Très en retard.

Madame Pauline Bouchayer, adjointe à la directrice juridique de la Société du Grand Paris, responsable de l’accès aux documents administratifs et des q...

Echanges entre le Ministère des solidarités et de la santé, la CNAFC et la FAFCE

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le 25 juin 2021.

Très en retard.

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

Echanges entre le Conseil scientifique et le ministère de la Santé

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le 2 juin 2021.

Très en retard.

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

Accord AMO StopCovid/TousAntiCovid, et factures/bons de commandes

Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le 17 février 2022.

Aboutie

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Accord AMO StopCovid/TousAntiCovid, et...

Registre des déports des membres des cabinets du ministère

Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 12 septembre 2022.

Très en retard.