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Bonjour Monsieur Marzolf,   Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de communication des audits de sécurité et de l’ana...
Monsieur Petitjean, J’accuse réception de votre demande du 16 février 2023, tendant à la communication des documents suivants qui ont eu lieu depuis...
M. BALDECK, Vous avez sollicité la DREAL Bretagne et notamment ses unités départementales au sujet de la cartographie des zones favorables à éolien...
Monsieur, Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous. Cordialement, Le service des affaires juridiques -----Message d'origine---...
Bonjour,   Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre requête ainsi que les documents sollicités.   Bien cordialeme...
Bonjour Monsieur SAVAETE,   Je reviens vers vous suite à votre demande de communication.   Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
DETR
Demande envoyée à Direction générale des collectivités locales le .

Très en retard.

Monsieur le Directeur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite obtenir communication...
Le document m'a été fourni par le Ministère de l'économie, des finances et de la relance suite à une demande identique https://madada.fr/demande/audit...
Monsieur le Directeur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite obtenir communication...
Madame, Monsieur, Vous avez sollicité plusieurs services de la Direction Départementale des Finances Publiques du Pas-de-Calais concernant sur la mi...
Liste des débits de tabac
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur, Je vous informe que votre demande de communication de documents relève du Ministre de l'Économie, des Finances et de la Souveraine...
Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les documents demandés. Je vous en souhaite bonne réception. Je vous précise égale...
Direction Départementale de la Protection des Populations 15 bis rue Dupetit-Thouars - 49000 ANGERS Téléphone : [numéro de téléphone caché] Courriel...
Direction Départementale de la Protection des Populations Service Concurrence, Consommation et Répression des Fraudes Cité administrative - Bâtimen...
Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous pris de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la directrice des affaires juridiques d'Inria, ainsi que le document d...
Madame Patron,   Comme suite à vos demandes du 4 juin et 16 juillet 2020, je vous prie de trouver ci-joint le retour du Conseil Départemental du B...
Monsieur Nous vous  prions de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de  réponse du directeur de l'eau et de la biodiversité  par intérim suite à...
Échanges entre le ministère et Arkema

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, J’accuse réception de votre courriel du 4 janvier 2024 ci-dessous, par lequel vous demandez la communication des documents ou informations...
Monsieur, J’accuse réception de votre demande du 17 juillet 2022, tendant à la communication de documents relatifs au projet porté par l'entreprise...
Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Aboutie

Bonjour, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l'état annuel des indemnités de toute nature. Cordialement Aurore DENIS Responsab...
Bonjour, Vous trouverez en PJ la réponse à votre demande. Bien cordialement Le bureau 3A de la DGEC Le 21/07/2023 à 10:34, Prada - SG/DAJ/AJAG...
Bonjour, Un RIP est disponible pour l'ensemble du Ministère, "répertoire des informations publiques des ministères économiques et financiers (RIPMEF...
Deande de pièces relatives au haut commissariat à l’emploi
Réponse de Ministère du travail le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur,   Votre demande a été transmise par la direction des affaires juridiques (DAJ) le 26 juin 2023 vers le cabinet du Haut-commissaire à l’E...
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS Pôle d'Appui aux Enquêtes Hôtel des Finances du Prado 22 rue Borde 13285 Marseille ced...
État des indemnités
Réponse de Communauté urbaine - Grand Reims le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le document demandé. Bien cordialement, Pia KONITZ Directrice ● Direction de la V...