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Chère Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Cher/Chère Institut national de la statistique et des études économiques, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Lot le .

Très en retard.

Bonjour Madame, Monsieur, La préfecture du Lot vous remercie de votre message et en accuse réception. Dans le cadre de sa démarche qualité, la préfect...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Jura le .

Très en retard.

Bonjour, Votre message s'est bien affiché sur la boite fonctionnelle de la Préfecture du Jura et va être orienté sur le service concerné. Si votre dem...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Boult le .

En attente de classement

Je suis actuellement en congés. Je serais de retour le jeudi 01/06/2023 Merci de votre compréhension. ## Flag: custom|UniqueId:6|Rulename: tiers de té...
Bonjour, Suite à votre demande en date du 2 juin 2023, je vous prie de trouver ci-joint les éléments demandés. Cordialement Exercice Libellé 2020 20...
Monsieur GROSJEAN, Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe les éléments demandés. Vous en souhaitant bonne réception, Cordialement,...
Demande de communication des notes de frais
Réponse de Mairie - Valence 26362-01 le .

Partiellement aboutie

Madame PHILIBERT, Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe les éléments demandés. Vous en souhaitant bonne réception, Cordialement, S...
Bonjour Madame, Monsieur, Merci pour votre réponse, j'en accuse bonne réception. Les données fournies permettent de satisfaire complètement la deman...
Bonjour Mme Fabre, Je vous remercie pour votre réponse et les éléments qu'elle contient. Elle permet de répondre en tous points à la demande de fin...
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Bonjour, Vous avez sollicité la communication des listes de subventions accordées par le Conseil départemental de l'Eure au titre des exercices 2021...
Cher/Chère Institut national de la statistique et des études économiques, En application des articles L. 28 et R. 16 du code électoral, prévoyant que...
Chère Métropole de Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Bonjour, Je vous prie de trouver ci-joint les éléments sollicités. Cordialement,   Hélène MOREAU Directrice Générale des Services Mairie de...
Madame, Monsieur bonjour, J'accuse bonne réception de votre courriel de ce jour portant sur la demande d'accès au répertoire d'informations publiques...
Notes de frais - Maire de Dinan
Réponse de Mairie - Dinan le .

Aboutie

Monsieur, Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les reçus relatifs aux frais de déplacements et restauration de M...
Bonjour Monsieur, Je donne suite à votre demande CADA portant sur la communication des documents suivantes : "La liste de tous les meublés de tourisme...
Madame, Monsieur, dans la demande précédente https://madada.fr/demande/demande_de_donnees_de_verbalisat#incoming-1784 vous nous avez fourni les donné...
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Cher/Chère Mairie - Lyon, L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...
Bonjour, Pour faire suite à votre demande, nous vous remercions de trouver en pièce jointe les éléments souhaités concernant la période de 2020 à 2023...
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