Demandes similaires à 'Documents ayant permis d'établir des chiffres mis en avant sur le site de l'UGAP sur « le soutien au PME » et sur « les achats éco-responsables »' (page 14)

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Le Puy-Saint-Gulmier le .

Information non détenue

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Lezoux le .

Aboutie

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Marsac-en-Livradois le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Orcines le .

Aboutie

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Orléat le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Pionsat le .

Information non détenue

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Puy-Guillaume le .

Information non détenue

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Riom le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Romagnat le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Royat le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Saint-Ours 63381-01 le .

Aboutie

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Saint-Priest-Bramefant le .

Information non détenue

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Savennes 63416-01 le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Thiers le .

Aboutie

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Vernines le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données radars pédagogiques à Craponne
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’informations sur les équipements de collecte des déchets – Luynes (13080)
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

Saisine CADA en cours

Demande d’informations sur les équipements de collecte des déchets – Luynes (13080)
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisation de cyclistes par années
Réponse de Mairie - Royat le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie

Statistiques - Nombre de PRADA
Demande envoyée à Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Commentée le .

Information non détenue

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Toulon le .

Aboutie

Qualité de l'Air Intérieur
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Saisine CADA en cours