Demandes similaires à 'Documents ayant permis d'établir des chiffres mis en avant sur le site de l'UGAP sur « le soutien au PME » et sur « les achats éco-responsables »' (page 9)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Philippsbourg le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Éguelshardt le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chessy 69056-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairié déléguée - Saint-Laurent-de-la-Barrière le .

Erreur lors de l'envoi

Liste des notes de frais Maire de Chartres
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Saisine CADA en cours

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Cannes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Paierie Départementale - Hérault le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Landes le .

Très en retard

Études de soutenbilité budgétaire des marchés de partenariat (PPP)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays de Fayence le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Paris 18e arrondissement Grandes Carrières le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Beauvais le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Maine-et-Loire le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mulhouse le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cesson le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Rhône et Métropole de Lyon le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .

En attente de classement

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Cannes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Rescrits fiscaux accordés à McKinsey France entre 2002 et 2012
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Communication du résultat mouvement inter académique 2025 académie de Limoges
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux dirigeants de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .

Partiellement aboutie

Note de frais M. le maire
Réponse de Mairie - Joué-lès-Tours le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Échirolles le .

Aboutie